Skip to main content
Retour

Assemblée communale

6 octobre 2020
Les citoyennes et citoyens actifs de la commune de Hauteville
sont convoqués en assemblée ordinaire le
lundi 14 septembre 2020, à 19 h 00
à la salle
(complexe communal)
 
Tractanda
 
  1. Approbation du PV de l'assemblée du 9 décembre 2019
     
  2. Comptes de fonctionnement et des investissements 2019
    1. Présentation
    2. Rapport de la Commission financière
      sur la base de l'organe de révision
    3. Approbation 

      Les comptes 2019 peuvent être téléchargés ci-dessous au format PDF :
      Fonctionnement - Investissements - Bilan
       
  3. Présentation du plan financier
     
  4. Règlement relatif à l’épuration – présentation et approbation
     
  5. Règlement relatif à l’eau potable – présentation et approbation
     
  6. Règlement relatif à la gestion des déchets – présentation et approbation
     
  7. Statuts d’Option Gruyère, Association intercommunale pour la Culture, l’Enfance et la Jeunesse en Gruyère  –  présentation et approbation
     
  8. Modification des statuts de l’ARG – présentation et approbation
     
  9. Divers
Tous les documents relatifs aux objets à traiter durant l’assemblée peuvent être consultés au bureau communal, pendant les heures d’ouverture de l’administration communale.

Le Conseil communal