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Assemblée communale

25 novembre 2011

Les citoyennes et citoyens actifs de la commune de Hauteville sont convoqués en assemblée ordinaire le

lundi 12 décembre 2011, à 20 h 00
à la salle paroissiale

  Tractanda

  1. Approbation du PV de l'assemblée du 14 avril 2011 

  2. Budget 2012
    1. Présentation du budget de fonctionnement
    2. Budget des investissements
      1. Rénovation du bâtiment scolaire 
      2. Aménagement d'une place de sport 
      3. Réfection de divers tronçons de routes
        et aménagement de la route d'accès au complexe communal 
      4. Assainissement de l'éclairage public 
      5. Aménagement d'une place pour déchets verts
      6. Cimetière: pavage et rénovation du mur d'enceinte
      7. Investigation technique sur la décharge du Bois du Riau
      8. Crédit d'étude pour une place de stockage de copeaux de bois
      9. Travaux de rénovation dans deux chalets d'alpage
      10. Délégation de compétence pour la vente de terrain 
    3. Rapport de la commission financière
    4. Approbation finale des budgets de fonctionnement et d'investissements

  3. SRM La Berra: participation à l'augmentation du capital-actions
    et cautionnement pour un crédit d'investissement
    Ces deux objets ont déjà été approuvés ensemble lors de la dernière assemblée. Formellement, ils devaient être approuvés séparément, d'où leur présence à nouveau à ce tractanda.
     
  4. Nomination d'un membre de la Commission des naturalisations  
     
  5. Informations et divers

Les divers documents relatifs aux objets à traiter durant l’assemblée ne seront pas lus. Ils peuvent être consultés au Bureau communal, dès le lundi 28 novembre 2011, pendant les heures d’ouverture. Le PV de l'assemblée du 14 avril 2011 (point 1) peut être téléchargé ci-dessus en cliquant directement dans le tractanda.

  Le Conseil communal