Skip to main content

Assemblée communale

3 avril 2011

Les citoyennes et citoyens actifs de la commune de Hauteville sont convoqués en assemblée ordinaire le

jeudi 14 avril 2011, à 20 h 00
à la salle paroissiale

  Tractanda

  1. Procès-verbal de l'assemblée du 20 décembre 2010

  2. Comptes 2010
    1. Présentation
    2. Rapport de la Commission financière
      sur la base de l'organe de révision
    3. Approbation 
  3. Choix du mode de convocation des assemblées
    pour la législature 2011-2016 
     
  4. Reconstitution de la Commission financière,
    de la Commission d'aménagement
    et de la Commission des naturalisations
     
  5. Délégation de compétence pour des opérations immobilières
    pour la législature 2011-2016
     
  6. Participation financière à la mise en place
    d'une connexion haut débit VDSL (Swisscom TV)
     
  7. Informations et divers

Les divers documents relatifs aux objets à traiter durant l’assemblée ne seront pas lus. Ils peuvent être consultés au Bureau communal, dès le lundi 4 avril 2011, pendant les heures d’ouverture. Le PV de l'assemblée du 20 décembre 2010 (point 1) peut être téléchargé ci-dessus en cliquant directement dans le tractanda.

S'agissant de la dernière assemblée de la législature 2006-2011, les citoyennes et citoyens sont cordialement invités à venir partager le verre de l'amitié.

  Le Conseil communal