Les citoyennes et citoyens actifs de la commune de Hauteville
sont convoqués en assemblée ordinaire le
 
lundi 9 décembre 2013, à 20 h 00
à la salle 

 
(nouveau complexe communal)
 
Tractanda
    - Approbation du PV de l'assemblée du 6 mai 2013 
 
 
- Budget 2013
    
        - Présentation du budget de fonctionnement
- Budget des investissements
        
            - Rénovation intérieure du bâtiment scolaire 
- Réfection de la place de jeu de l'école 
- Frais d'étude pour le passage à piétons devant l'école 
- Réfection de divers tronçons de routes 
- Extension de l'éclairage public 
- Machines et outillages pour la voirie et le complexe communal 
- Rénovation de la couverture du mur du cimetière 
- Rénovation du calvaire (ancien local d'archives dans le cimetière)
- Travaux d'endiguement dans le ruisseau des Branches 
 
- Rapport de la commission financière
- Approbation finale des budgets de fonctionnement et d'investissements
 
 
- Délégation de compétence pour la vente de la ferme du Mont Mafré
 
- Modification du règlement organique de défense contre l'incendie
 et de la lutte contre les éléments naturels
 
- Nomination de deux membres à la commission des naturalisations
 
- Information et divers
Les divers documents relatifs aux objets à traiter durant l’assemblée ne seront pas lus. Ils peuvent être consultés au Bureau communal, dès le lundi 25 novembre 2013, pendant les heures d’ouverture. Le PV de l'assemblée du 6 mai 2013 (point 1) et le règlement organique du service de défense contre l'incendie (point 4 - modifications surlignées en jaune) peuvent être téléchargés ci-dessus en cliquant directement dans le tractanda.
  Le Conseil communal