Les citoyennes et citoyens actifs de la commune de Hauteville
sont convoqués en assemblée ordinaire le
lundi 9 décembre 2013, à 20 h 00
à la salle

(nouveau complexe communal)
Tractanda
- Approbation du PV de l'assemblée du 6 mai 2013
- Budget 2013
- Présentation du budget de fonctionnement
- Budget des investissements
- Rénovation intérieure du bâtiment scolaire
- Réfection de la place de jeu de l'école
- Frais d'étude pour le passage à piétons devant l'école
- Réfection de divers tronçons de routes
- Extension de l'éclairage public
- Machines et outillages pour la voirie et le complexe communal
- Rénovation de la couverture du mur du cimetière
- Rénovation du calvaire (ancien local d'archives dans le cimetière)
- Travaux d'endiguement dans le ruisseau des Branches
- Rapport de la commission financière
- Approbation finale des budgets de fonctionnement et d'investissements
- Délégation de compétence pour la vente de la ferme du Mont Mafré
- Modification du règlement organique de défense contre l'incendie
et de la lutte contre les éléments naturels
- Nomination de deux membres à la commission des naturalisations
- Information et divers
Les divers documents relatifs aux objets à traiter durant l’assemblée ne seront pas lus. Ils peuvent être consultés au Bureau communal, dès le lundi 25 novembre 2013, pendant les heures d’ouverture. Le PV de l'assemblée du 6 mai 2013 (point 1) et le règlement organique du service de défense contre l'incendie (point 4 - modifications surlignées en jaune) peuvent être téléchargés ci-dessus en cliquant directement dans le tractanda.
Le Conseil communal